Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 novembre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site.

Éditeur du site

CKM Créations — [Forme juridique, ex. entreprise individuelle / micro-entreprise]
Siège et atelier : [Adresse de l'atelier], [Code postal] [Ville]
SIRET : [SIRET]
[Immatriculation au Registre national des entreprises, secteur métiers]
[N° TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Téléphone : [Téléphone]
E-mail : [Email]

Directeur·rice de la publication : [Prénom Nom du ou de la dirigeant·e]

Hébergement

[Hébergeur du VPS : raison sociale, adresse, téléphone]

Conception et réalisation

Qizuna, agence web à Mulhouse — qizuna.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de CKM Créations ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les photographies de réalisations présentent des créations de l'atelier ; elles ne peuvent être réutilisées sans accord.

Responsabilité

CKM Créations s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les visuels sont non contractuels : les rendus de couleurs et de matières peuvent varier selon l'écran. Seul le devis signé engage l'atelier.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif ; CKM Créations n'est pas responsable de leur contenu.

Données personnelles et cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de traçage. Le traitement des informations transmises via le formulaire de devis est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'atelier : [Nom du médiateur de la consommation] — [Site du médiateur]. Les conditions de recours sont précisées dans les conditions générales de vente.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Appeler Devis